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Quel est le pouvoir purifiant des arbres en pierre ?

On sait que les arbres participent à la biodiversité et améliorent le cadre de vie, ils contribuent aussi à la dépollution de nos villes. Ainsi, les conifères capturent des particules fines, tandis que les platanes ou érables absorbent des polluants gazeux. Et à Bois-Colombes aux abords de la Gare centrale, seul un arbre en pierre est planté. Cherchez l’erreur !

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Bois-colombiens calculez votre taxe foncière 2018

Comprendre la notion de valeur locative dans le calcul de la taxe foncière

La base d’imposition telle qu’elle apparaît sur la l’avis d’imposition correspond à la moitié de la valeur locative cadastrale (Cf. article La valeur locative dans le calcul de la taxe foncière)

 

Calcul de votre taxe foncière

La taxe foncière est calculée en multipliant la base d’imposition qui figure sur l’avis d’imposition par le taux fixé par la commune (actuellement 16,28%) + celui du département (actuellement 7,08%) + celui des Taxes spéciales (actuellement 0,647%) + celui de la Taxe d’ordure ménagère (actuellement 4,87%). Cette base d’imposition est égale à la moitié de la valeur locative cadastrale. L’abattement de moitié est destiné à tenir compte des frais de gestion, d’assurances, d’amortissement, d’entretien et de réparation.

 

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CALCUL

MONTANT

Valeur Locative revalorisée 

 

1 947 €

Abattement de 50%

0,5

 

Revenu cadastral : Base d’imposition de l’année en cours

 

974 €

Taux de la commune

0,1628

 

Cotisation commune

 

158 €

Taux du Département

0,0708

 

Cotisation Département

 

69 €

Taux spécial

0,00652

 

Cotisation spéciale

 

6 €

Taux Ordures ménagères

0,0487

 

Cotisation spéciale

 

47 €

 

Montant total

281 €

Dans notre exemple pour 2018 nous supposons une valeur locative revalorisée de 1 947 euros à Bois-Colombes.

 

A ce Montant Total, il faut ajouter des frais de gestion de la fiscalité directe locale d’une cinquantaine d’euros.

 

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Bois-colombiens calculez votre taxe d’habitation 2018

Pourquoi vous payez la taxe d’habitation en 2018

La réforme de la taxe d’habitation entérinée par la loi de finances pour 2018, prévoit la baisse progressive à partir de 2018 puis la suppression de la taxe d’habitation en 2020 pour 80% des Français. La baisse, également appelée dégrèvement, dépend du montant de votre revenu fiscal de référence ainsi que de votre quotient familial.

Un simulateur de la réforme de la taxe d’habitation est disponible sur le site impots.gouv.fr.

 

 Comprendre la notion de la valeur locative dans le calcul de la taxe d’habitation

La base d’imposition telle qu’elle apparaît sur la l’avis d’imposition correspond à la valeur locative cadastrale (Cf. article La valeur locative dans le calcul de la taxe d’habitation)

 

Calcul de votre taxe d’habitation

Sur votre avis d’imposition figure trois notions :

–         la valeur locative brute ;

–         la valeur locative moyenne ;

–         la valeur locative nette.

La base d’imposition ou « valeur locative brute » correspond à la valeur locative cadastrale.

La valeur locative moyenne correspond à la valeur locative moyenne des logements de chacune des collectivités qui perçoit l’impôt. Cette valeur sert de base au calcul des différents abattements :

–         dit général (abattement facultatif) décidé par la collectivité locale qui peut fixer son taux à 5 %, 10% ou 15 % voire forfaitairement;

–         pour charges de famille (abattement obligatoire). Il est égal à 10 % pour les deux premières personnes à charge et à 15 % pour chacune des personnes à charge suivantes. Ces taux peuvent être majorés de 5 ou de 10 points par les collectivités locales ;

–         en faveur des personnes disposant de faibles revenus (abattement facultatif) dont la collectivité locale peut décider de l’appliquer à  5 %, 10% ou 15 %;

–         en faveur des personnes invalides (abattement facultatif) dont la collectivité locale peut instituer un taux fixé à 10 %.

La base nette d’imposition dont le montant correspond à la valeur locative brute diminuée des abattements applicables.

La taxe d’habitation et calculée en multipliant la base nette d’imposition par le taux fixé par la commune (actuellement de 24,98 %) + celui de la taxe spéciale d’équipement (actuellement de 0.492%).

 

Colonne1

CALCUL

MONTANT

Valeur Locative brute

 

1 947 €

Valeur Locative moyenne

 

978 €

Abattement général

F

 

Montant Abattement général

 

1 296 €

Par personne rang 1 ou 2

0,15

 

Nombre personne(s)

2

 

Montant abattement personne rang 1 ou 2 à charge

 

293 €

Par personne rang 3 ou +

0,25

 

Nombre personne(s)

0

 

Montant abattement personne rang 3 ou + à charge

 

0,00€

Base nette d’imposition

 

358 €

Taux de la Commune

0,2498

 

Cotisation Commune

 

89 €

Taux spécial

0,00492

 

Cotisation spéciale

 

1,76 €

 

Montant total

91€

Dans notre exemple pour 2018 nous supposons une valeur locative brute de 1 947 euros pour une habitation principale sise à Bois-Colombes dans laquelle 2 enfants sont considérés comme charges de famille  (résultant de la déclaration de revenus souscrites au cours de l’année d’imposition).

 

A ce Montant Total, il faut ajouter des frais de gestion d’une trentaine d’euros.

 

L’équité vue par la Municipalité

Au nom du principe d’équité, Monsieur le Maire dans sa lettre en date du 13 mars 2009 invoque l’exigence d’une actualisation des valeurs locatives, sentiment partagé par tout un chacun. Il déplore les importantes distorsions entre les contribuables du fait que les habitants de logements récents payent beaucoup plus que ceux de logements antérieurs à 1970 car la base de ceux antérieurs à 1970 n’a jamais été réévaluée. C’est d’ailleurs son argument favori pour occulter le taux de taxe d’habitation le plus haut du département.

 

La dure réalité des chiffres et des comparaisons

L’équité se lit à l’aune des taux fixés par la collectivité locale à la valeur locative moyenne des logements. Pour cela, je vous invite à regarder les valeurs dans les lignes Abattements de votre déclaration.

De même, au nom de l’équité entre les concitoyens, nous devons comparer l’impôt moyen par habitant entre des communes de taille similaire. Là nous nous apercevons que nous avons la chance de vivre dans la commune où le montant par habitant de la taxe d’habitation est de 459 euros alors que la moyenne des communes de même taille est de 282 euros (taux moyen de la taxe d’habitation 19,95%). (Source Direction Générale des collectivités locales – Novembre 2017).

 

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La valeur locative dans le calcul de la taxe d’habitation et la taxe foncière

Qu’est-ce que la valeur locative ?

La valeur locative cadastrale correspond au loyer théorique annuel que l’on pourrait tirer d’un bien en le louant dans des conditions normales.

La valeur locative cadastrale est l’une des bases qui sert à l’établissement des taxes perçues au profit des collectivités territoriales, taxe d’habitation, taxe foncière, Cotisation foncière des entreprises sur les propriétés bâties ou non-bâties.

La valeur locative cadastrale est calculée par l’administration pour l’ensemble des immeubles.

Chaque parcelle et chaque local est évalué pour obtenir une valeur locative cadastrale. Cette valeur est une valeur de 1960 pour le non bâti (VLC60) et une valeur de 1970 pour le bâti (VLC70).

 

Détermination de la valeur locative cadastrale

Les valeurs locatives des propriétés bâties ont été déterminées lors de la révision générale des évaluations foncières qui a eu lieu en 1970 sur la base des déclarations faites par les propriétaires.

Le mécanisme d’évaluation a conduit, pour chaque commune, à :

–         Etablir une typologie des différents locaux suivant leur « standing » ;

–         Classer tous les locaux dans les différentes catégories ;

–         Choisir des locaux représentatifs destinés à servir de référence au sein de chaque catégorie ;

–         Déterminer, à partir des conditions du marché locatif, la valeur locative des locaux de référence ;

–         Déterminer, par comparaison à la valeur locative des locaux représentatifs, la valeur locative de tous les locaux de la commune.

Une actualisation afin de tenir compte des évolutions générales des loyers date de 1980. Depuis, 1980, les valeurs locatives étaient revalorisées forfaitairement jusqu’en 2017 par le Parlement.

Cette révision est effectuée à partir de coefficients établis au niveau national (fixé par la loi de finances en fonction d’indices macroéconomiques tels que les taux de croissance, d’inflation, etc.) après prise en compte des éventuels changements ayant affecté les locaux au 1er janvier tels que :

–         Constructions nouvelles ;

–         Changement de consistance c’est-à-dire des modifications du volume ou de la surface habitable ;

–         Changement d’affectation des locaux ;

–         Changement de caractéristiques physiques (modification d’éléments de confort) suite à des travaux de rénovation, d’ajout d’équipements nouveaux comme une salle de bain… ;

–         Changements d’environnement dus à une rénovation urbaine, une création d’espaces verts, etc.

Pour les constructions nouvelles ou modifiées depuis la révision générale, les évaluations sont faites à partir des déclarations souscrites par le propriétaire sur les mêmes principes que ceux retenus lors de la révision générale de 1970.

Pour les immeubles qui n’ont fait l’objet d’aucun changement important en cours d’année, les valeurs locatives de l’année suivante sont revalorisées par des coefficients fixés annuellement par les Lois de Finances.

 

A noter que 2018 est la première année d’application du nouveau mécanisme de détermination automatique du coefficient de revalorisation forfaitaire des valeurs locatives. Fixé jusqu’en 2017 par le législateur par un amendement en loi de finances ou loi de finances rectificative, la revalorisation des valeurs locatives est dorénavant calculée à partir du coefficient suivant (article 1518 bis CGI) :

Coefficient =  1 + [(IPC de novembre N-1 – IPC de novembre N-2) / IPC de novembre N-2 ]

Avec IPC = Indice des Prix à la Consommation harmonisé

Soit pour 2018 : 1 + (101,47 – 100,36) / 100,36 = 1,011, soit un coefficient d’actualisation estimé à 1,1%

 

 

La valeur locative qui est utilisée en 2017 et donc :

VLC1970 x coefficient actualisé x coefficient revalorisé de 1981 x … coefficient revalorisé de 2017 = VLC2017.

 VLC2018 = VLC2017*Coefficient

 

Colonne1

CALCUL

MONTANT

Valeur Locative 70 (VL70) déterminée à partir de la déclaration du propriétaire ou rédigée d’office par l’administration

 

1 000 €

Actualisation 1980 (sauf pour les DOM) – Application d’un coefficient départemental

1,77

 

Valeur Locative actualisée (VL80)

 

1 770 €

Revalorisation annuelle 2018 – Application coefficient de revalorisation forfaitaire

1,1

 

Valeur Locative revalorisée 

 

1 947 €

Dans notre exemple pour 2018 nous supposons une valeur locative de 1 000 euros en 1970 dans les Hauts de Seine

 

 

La valeur locative dans le calcul de la taxe foncière

La base d’imposition est égale à la moitié de la valeur locative cadastrale. L’abattement de moitié est destiné à tenir compte des frais de gestion, d’assurances, d’amortissement, d’entretien et de réparation.

 

Colonne1

CALCUL

MONTANT

Valeur Locative revalorisée 

 

1 947 €

Abattement de 50%

0,5

 

Revenu cadastral : Base d’imposition de l’année en cours

 

974 €

Dans notre exemple pour 2018 nous supposons une valeur locative revalorisée de 1 947 euros à Bois-Colombes.

 

Pour un exemple de calcul de votre taxe foncière.

 

La valeur locative dans le calcul de la taxe d’habitation

Sur votre avis d’imposition figure trois notions :

–         la valeur locative brute ;

–         la valeur locative moyenne ;

–         la valeur locative nette.

La base d’imposition ou « valeur locative brute » correspond à la valeur locative cadastrale.

La valeur locative moyenne correspond à la valeur locative moyenne des logements de chacune des collectivités qui perçoit l’impôt. Cette valeur sert de base au calcul des différents abattements :

La base nette d’imposition dont le montant correspond à la valeur locative brute diminuée des abattements applicables.

 

Pour un exemple de calcul de votre taxe d’habitation.

 

Raison d’une réforme

Les valeurs locatives actuelles reposent sur des évaluations faites en 1970, actualisées en 1980 c’est dire à quel point les évaluations sont désuètes et ne reflètent plus les caractéristiques du parc immobilier et les conditions du marché locatif d’aujourd’hui.

Plusieurs tentatives ont été faites dans le but de réformer le système de la fiscalité locale et notamment de recalculer les valeurs locatives cadastrales mais rien n’a abouti.

Une loi du 31 juillet 1990 avait permis d’envisager une refonte du système, avec notamment une partie de la taxe d’habitation assise sur le revenu, et des travaux préparatoires de remise à plat des valeurs locatives au 1er janvier 1990. Les conséquences auraient été, en particulier, une baisse des impositions pour les logements HLM et des augmentations très importantes pour les logements du secteur privé. Devant l’ampleur des modifications, il a été préféré de ne rien faire.

Toutefois, la réforme de la taxe d’habitation entérinée par la loi de finances pour 2018, prévoit la baisse progressive à partir de 2018 puis la suppression de la taxe d’habitation en 2020 pour 80% des Français. La baisse, également appelée dégrèvement, dépend du montant de votre revenu fiscal de référence ainsi que de votre quotient familial.

Un simulateur de la réforme de la taxe d’habitation est disponible sur le site impots.gouv.fr.

 
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Lettre au Maire – Venir en aide pour les réfugiés

A l’instar de nombreux français, les élus de Changeons d’èRe se sont émus de la situation des personnes venant de pays en guerre pour chercher refuge en Europe.

Nous avons souhaité que notre ville s’inscrive, dans la mesure des moyens dont elle dispose, dans un réseau de villes solidaires, coordonné par le ministère de l’intérieur afin de venir en aide à ces personnes. Parce qu’avant tout nous sommes des  êtres humains solidaires d’autres êtres humains.

Pour cette raison,  les élus de CdR ont envoyé la lettre ci-dessous à Yves Revillon

Mr le Maire,

Vous connaissez,  comme nous tous, la situation de milliers de personnes réfugiées de guerre qui nous implorent de leur sauver la vie, en les accueillant en Europe en général et notamment en France.

Aujourd’hui,  au regard des valeurs de solidarité de notre pays, et des valeurs de partage et de charité que nous partageons en tant qu’êtres humains, nous vous demandons, Monsieur le Maire,  de bien vouloir intégrer la ville de Bois-Colombes au réseau national des villes solidaires et d’accepter d’aider une ou plusieurs familles de réfugiés de guerre dès qu’ils arriveront sur le territoire.

Les élus socialistes de Changeons d’èRe sont volontaires pour aider la ville à aider ces familles à s’installer à Bois Colombes dans de bonnes conditions.

Sachant pouvoir compter sur vos valeurs humaines, nous espérons votre réponse positive par retour de ce courrier.

Depuis, nous attendons une réponse du maire. Qui ne vient pas. Nous savons que de nombreux Bois Colombiens sont prêts à aider, et sont en recherche d’un endroit qui pourrait coordonner les volontés. Le maire se refuse-t-il à mettre en place, ne serait que cette coordination ? Sans doute, puisqu’à ce jour, il tergiverse encore. Il trouve ça compliqué ! Faire preuve de bonté et de solidarité, c’est compliqué?

 

Si vous souhaitez faire des dons pour aider ces réfugiés (Liste des dons), si vous avez un tout petit peu de temps à leur consacrer, nous espérons que ces adresses vous seront utiles.

 

 

A Bois-Colombes :

La paroisse :

Eglise notre dame du bon secours

31 rue du Général Leclerc 92270- Bois-Colombes TEL : 01 42 42 12 75 FAX : 01 47 80 79 81

Accueil paroissial: Edith GILBERT 01 42 42 12 75 accueilndbs@gmail.com

 

Secours Catholique : http://hautsdeseine.secours-catholique.org/

Madame Patrois

Secours catholique

Délégation des Hauts-de-Seine

34, rue Steffen

92600 Asnières

tél. : 01 41 11 57 87

 

Pour les 44 migrants et réfugiés de Colombes :

 

Centre socio culturel du petit Colombes

Association AVEC

213 rue Colbert

01 47 81 24 91

 

la Cimade : A.S.T.I. ( Association Solidarité Travailleurs Immigrés)

http://www.lacimade.org

549 Rue Gabriel Péri

92700 Colombes

Téléphone :

01 47 85 87 52

Dom’asile (Secours Catholique) :

Secours Catholique (Dom’Asile)

92700 Colombes

3 B Rue Victor Hugo

http://www.domasile.org/

 

 

Pour proposer des logements : Asspciation qui recueille les offres de logements

http://singa.fr/la-communaute/calm-comme-a-la-maison/

 

Associations nationales

http://www.france-terre-asile.org/

 

http://www.interieur.gouv.fr/Accueil-des-refugies-et-demandeurs-d-asile

Site du ministère de l’intérieur qui recense tout ce que les municipalités peuvent offrir pour venir en aide à tous ces demandeurs d’asile.

 

 

Pour tout autre renseignement :

Contact :

Myriam Petit conseillère municipale groupe Changeons d’èRe

Uniquement par mail : myriam.petit@live.fr

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Yves Révillon : l’immobilisme en action

(un maire qui ne tient pas ses promesses)

Passage en revue de quelques-unes des belles promesses du maire en 2008 :

1. « L’allègement de la fiscalité »

taxeMalgré l’argent des entreprises, Taxe d’Habitation et Taxe Foncière sont toujours aussi élevées.
* : classement du 92

2. « La défense du tissu pavillonnaire »

rienDu nord au sud, des pavillons sont démolis pour favoriser les projets des promoteurs.

3. « La modernisation de la salle Jean Renoir »

6,5MAu lieu des 2,9 M€ prévus.

4. « Faciliter la vie des personnes handicapées »

si-peuAu coup par coup, sans stratégie

5. Le « renforcement du plan vert »

rienLa commune est toujours avant-dernière du département en espaces verts publics.

6. Le « réaménagement des anciennes voies ferrées aux Bruyères »

rien(depuis 18 ans)

7. « Un nouveau centre de tennis »

rienProjet abandonné.

8. « Toutes les voies communales en limitation 30 »

rienAucun changement

 

 

 

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Suite de la réunion publique sur Bois-Colombes et le Grand Paris

Le 28 novembre dernier se tenait notre première réunion publique tenue dans le cadre de la campagne des élections municipales de 2014 à Bois-Colombes.

De nombreuses personnes sont venues écouter Isabelle Dahan accompagnée par Alexis Bachelay, Député des Hauts de Seine et co-rapporteur de la loi sur le Grand Paris, Philippe Sarre, maire de Colombes et Bernard Lucas, conseiller général des Hauts de Seine.

Cette réunion a permis d’expliquer ce qu’allait être le Grand Paris et ce que le Grand Paris Métropole va apporter à Bois-Colombes. Le public a pu ensuite poser des questions, parfois très technique, aux participants.

En cliquant ici, vous pourrez télécharger le pdf des slides qui ont été diffusés lors de la réunion*.

La vidéo de la réunion sera prochainement disponible.

 

*Attention, les informations sur les slides correspondent à la loi au moment de la réunion. Mais comme la loi n’était pas encore votée, certaines modifications peuvent avoir eu lieu depuis. 

 

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Bois-Colombes et le Grand Paris

 

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Voir aussi les infos sur le Grand Paris et la revue de Presse en cliquant ici.

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Avant le débat, infos et revue de presse du jour sur le Grand Paris

 

Alors que nous vous donnons rendez-vous jeudi 28 soir pour une réunion-débat sur « Bois-Colombes et le Grand Paris » (toutes les infos ici), l’actualité est vive sur le sujet :

– Une tribune, aujourd’hui, sur le Huffington Post dit Oui à la Métropole du Grand Paris ! Elle est signée par de nombreux politiques dont Anne Hidalgo, adjointe à la mairie de Paris, Claude Bartolone, président de l’assemblée national, Philippe Kaltenbach, maire de Clamart ou encore Alexis Bachelay, député.

– A lire aussi dans le Journal du Dimanche, la proposition d’Alexis Bachelay de supprimer les quatre départements du Grand Paris (75, 92, 93 et 94).

 

Alexis Bachelay, co-rapporteur de la loi sera présent lors de notre réunion de débat.

 

Pour plus d’infos sur la Grand Paris :

Carte du Grand Paris Express :

fond_de_carte

 

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Une grande collecte pour le souvenir

Afin d’immortaliser les témoignages des Poilus et de leurs familles, la Mission du Centaine lance une grande collecte du 9 au 16 novembre. Vous êtes invités à apporter dans plus de soixante-dix points de collecte, répartis sur tout le territoire national, vos archives familiales relatives à la Première Guerre mondiale, dans le cadre de l’opération « La Grande Collecte ».

Nous rentrons cette année dans l’année du Centenaire. Aujourd’hui, à Oyonnax, le Président de la République a lancé une année de commémorations, afin de maintenir le souvenir de cet effroyable conflit qui fut responsable, directement et indirectement, de la mort de plus de 12 millions de personnes. Parce qu’une telle tragédie ne doit plus jamais se reproduire, nous avons le devoir de transmettre le souvenir à la jeunesse.

Mission du Centenaire 14-18

Mission du Centenaire 14-18

Pour cela, la Mission du Centenaire, présidée par le Ministre aux Anciens Combattants Kader Arif, organise une Grande Collecte. L’objectif est de créer une bibliothèque virtuelle européenne de photos, récits et documents réalisés par les soldats et les familles qui ont vécu la Grande Guerre. Grâce à Internet, ces documents seront visibles par tous et seront immortalisés à l’abri des dégâts du temps. Vous pouvez consulter la liste des lieux de collecte à l’adresse suivante : http://centenaire.org/fr/les-lieux-de-collecte.

Enfin, nous invitons le film de lancement de cette Grande Collecte, réalisée par la Mission du Centenaire et narrée par l’acteur Philippe Torreton.

Chacun de nous peut permettre de transmettre le souvenir.

 

Plus d’informations sur : http://centenaire.org/fr.

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