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Méconnaissance de la Commune des immeubles à exproprier ou bien volonté de réduire au maximum l’indemnité de dépossession ? Saison 5

Nous avons posé aux conseillères et conseillers municipaux la question de savoir pourquoi nous allions intervenir sur cette décision (Conseil municipal du 28 mai dernier).

Silence

  • Avez-vous relevé la faiblesse de la proposition indemnitaire de la Ville ?
  • Avez-vous compris que la Ville ne savait pas que le prix de l’immobilier a augmenté ces dernières années ?
  • Avez-vous vu que même la Commissaire du Gouvernement a tenu compte d’une augmentation de 20% du prix de ce type de Bien entre 2015 et 2017 pour son estimation ?
  • Avez-vous remarqué que le Juge ne voit pas l’immeuble dans un état complètement délabré et situé de manière si excentrée ?
  • Avez-vous lu les conditions de vie de la famille concernée par cette expropriation ?
  • Avez-vous mesuré l’iniquité de la Ville ?

Le Juge lui a tenu compte de tous ses facteurs pour, d’une part relever le montant de l’indemnisation à 177 535 € soit 75 000 euros de plus ou en pourcentage 65% du prix proposé par la Ville (seulement de 114 000 euros en pratiquant dans ce genre d’affaires toujours les mêmes ficelles : prendre des termes de comparaisons inappropriés avec des biens vendus dans des anciennes années et de surface moindre) et d’autre part pour octroyer le droit pour la famille expropriée de se maintenir dans les lieux tant qu’il ne lui pas été faite 2 propositions de relogement et un droit de priorité pour l’obtention d’un logement social.

Ce dernier point étant le minimum que pouvez faire la Ville dans ces affaires. A ce propos quid du relogement proposé ?

Et en conclusion, la Ville encore une fois condamnée à 2000 euros au titre de l’article 700 et aux dépens.

Réponse de Monsieur Cédric Klein (Délégué à la vie scolaire et périscolaire) : Le Bien est estimé par un service de l’Etat France Domaine, la Ville ne peut que s’aligner sur le montant proposé avec une marge de manoeuvre limité à + ou – 10 %.

Cette estimation est souvent faite sur des années antérieures au dépôt du mémoire de la Ville et sans qu’il y ait lieu à un déplacement quelconque.

Réponse de Monsieur Le Maire : Non ce n’est pas vrai, l’estimation est bien faite.

Pour démontrer comment les estimations sont faites, la lecture du jugement est significatif « L’avis du domaine donné sans visite du Bien est déjà ancien et ne pourra être retenu ».

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Le plan mercredi pour la période 2019-2021

Nous nous sommes également abstenus sur la présentation de ce plan, lors du conseil municipal du 28 mai dernier, pour plusieurs raisons :

– D’une part, ce dispositif vise à poursuivre l’esprit de la réforme des rythmes éducatifs
en continuant d’offrir à tous les enfants un panel d’activités sportives, culturelles et
de loisirs, ce qui est une bonne chose. Cependant, ces activités étant regroupées sur
le mercredi, elles ne toucheront pas le même nombre d’enfants que lorsqu’elles
étaient proposées l’après-midi après la classe ;

– D’autre part, l’inscription du mercredi comme du périscolaire – et non de
l’extrascolaire – permet à la commune d’assouplir le taux d’encadrement : un
animateur pour 10 enfants de moins de 6 ans (au lieu de 1 pour 8 en extrascolaire) et
un animateur pour 14 enfants de plus de 6 ans (au lieu de 1 pour 12 en extrascolaire).
Outre le fait que cela est susceptible d’impacter directement l’intérêt de l’enfant,
cela risque également d’entraîner une détérioration des conditions de travail des
animateurs et nous serons donc extrêmement vigilants sur ce point.

Réponse de Madame Dominique Colombel (Maire adjointe Vie scolaire et périscolaire) : Le projet éducatif territorial (PedT) a été validé par l’académie.

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Suppression du poste de médiateur au Collège Albert Camus

L’année dernière, nous sommes intervenus lors de deux conseils municipaux sur la
suppression du poste de Médiateur au Collège Albert Camus en soulignant trois points :

– la qualité du travail effectué par la médiatrice en place jusqu’alors (ce qui participe à
la qualité de l’accueil et de l’enseignement offerts par ce collège aux élèves bois-
colombiens et asniérois) ;
– le caractère excédentaire du budget du Conseil Départemental (à hauteur de 470
Millions) ce qui rendait impossible l’argument budgétaire sur la suppression du
médiateur ;
– enfin, votre position, Monsieur le Maire, au sein du Conseil Départemental qui aurait
dû permettre d’éviter cette suppression.

A l’époque, vous nous aviez répondu que vous étiez parfaitement d’accord avec nous et vous nous aviez indiqué : « J’ai demandé s’il était possible de partager le médiateur entre Albert Camus et un autre collège, pour qu’il fasse la moitié de son temps dans chacun de ces établissements. Je n’ai pas encore la réponse mais je continuerai à demander si nous n’arrivons pas à avoir quelqu’un cette année ».

Pour la rentrée de Septembre 2019, le principal du collège a fait une nouvelle demande
auprès du Conseil Départemental pour obtenir un médiateur. Cela lui a été refusé lors de la dernière commission départementale du 20 Mai dernier et, étonnement, vous n’avez pas défendu cette demande. Pouvez-vous nous expliquer les raisons ?

Réponse de Monsieur Le Maire : Ne vous inquiétez pas, la Commune ne lâchera pas.

Réponse de Monsieur Cédric Klein (Délégué à la vie scolaire et périscolaire) : Selon l’académie, le collège n’est plus prioritaire pour l’attribution d’un médiateur car il n’y a pas eu de problème majeur ces dernières années.

Autrement dit il faut que malheureusement le collège connaisse des problèmes pour que la Direction puisse prétendre à avoir un médiateur. L’absurdité de ce monde !

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Règlement des accueils périscolaires, des accueils de loisirs extrascolaires et du service minimum d’accueil – Mention Peut mieux faire

Nous nous sommes abstenus sur la délibération proposée lors du conseil municipal en date du 28 mai 2019 comme nous le faisons depuis plusieurs années et ce pour les mêmes raisons :

– D’une part, l’horaire de fin de l’accueil périscolaire à 18H30 alors qu’il était
auparavant de 19H ;
– D’autre part, la facturation au forfait alors que de très nombreuses villes (y compris
des villes de même taille que la nôtre) fonctionnent avec un tarif à l’unité.

Nous tenons toutefois à souligner que l’une des critiques que nous avions formulée à
l’époque du passage au forfait contre l’obligation d’inscrire un enfant à toute la semaine de vacances et l’impossibilité de pouvoir choisir de l’inscrire à un ou plusieurs jours a été entendue.

Réponse de Madame Colombel (Maire adjointe Vie scolaire et périscolaire) :

Il y a bien longtemps que l’horaire de fin de l’accueil périscolaire était à 19h00. Quant au tarif au forfait, lors de la présentation aux familles de ce nouveau règlement, aucune n’a émis un avis négatif..

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Un endettement toujours aussi lourd

Au 31 décembre 2018, hors dépôt et cautionnement, l’encours de dette brute de la Commune est de 66,50 M€ soit 2 274 € par habitant. Il comprend un emprunt (n°MIS283566EUR004) dont le remboursement du capital restant dû de 5,77 M€ est financé par le fonds de soutien. En définitive, l’endettement net à la charge de la Ville est de 60,73 M€ à cette même date, ramenant ainsi la dette par habitant à 2 077 €.

Même en ramenant à un endettement net, nous dépassons toujours les 2 000 euros par habitant et nous sommes toujours nettement au-dessus de la somme supportée par les communes de taille similaire, ainsi nous remarquons qu’il est supérieur de 959 euros par habitant (2 077 euros contre 1 118,00 euros Source Direction des collectivités locales – Chiffres 2015).

Nous ne pouvons plus nous permettre de nous endetter suite aux investissements excessifs faits ces dernières années qui ont abouti à un doublement de l’endettement entre 2014 et 2018.

Réponse de Monsieur Dannepond : Nous avons voulu faire un effort d’investissement ces dernières années comme le gymnase, la coulée verte, l’agrandissement de 2 écoles de la commune.

Nous ne sommes pas contre l’investissement mais il ne doit pas être démesuré et donc trop onéreux comme les 20 M€ de la rénovation du gymnase omnisports Smirlian.

Quant à la   capacité   de   désendettement (= nombre   d’année   que   mettrait   la   Commune   à rembourser sa  dette  si  elle  y  consacrait  la  totalité  de  son  autofinancement)  la  Ville  mettrait  10,03  ans  (contre  17,02 ans  au  31 décembre 2017) pour rembourser ses 66,5 M€ d’encours de dette au 31 décembre 2018.  Ce bon résultat est à relativiser car il ne faut pas perdre de vue que la capacité d’autofinancement intègre les produits exceptionnels (+ de 2 M€ cette année). D’ailleurs en 2017 où le montant n’était que de 446 891,46 € la Ville mettait 17,02 ans pour rembourser.

On peut donc certes se vanter cette année d’être dans la limite basse du plafond (pour les communes de plus de 10 000 habitants nous devrons nous conformer au respect d’un ratio d’endettement défini comme le rapport entre l’encours de la dette et la capacité d’autofinancement brute exprimé en nombres d’années soit un plafond de 11 à 13 années). Cependant, d’une part plafond ne signifie pas plancher et d’autre part on voit bien que dès que le budget de la commune a une absence de produit exceptionnel conséquent notre montant élevé de dette nous fait dépasser allégrement ce plafond.

Réponse de Monsieur Dannepond : Nous sommes dans le plafond et nous allons poursuivre l’effort de gestion entrepris.

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Des recettes de fonctionnement en hausse grâce aux efforts des Bois-Colombiens

Dans le rapport de présentation du compte administratif, nous constatons une évolution certaine des recettes réelles de fonctionnement. Ces recettes supplémentaires proviennent notamment des postes suivants :

Impôts et taxes : 0,5 M€ premier poste de recettes de fonctionnement du budget communal dont l’augmentation est simplement dû au jeu de l’évolution des bases

Produits des services : 0,30 M€. Ce chapitre retrace notamment le produit des redevances des services municipaux dont les progressions les plus significatives sont observées en restauration scolaire (+23 K€), accueils périscolaires (+40 K€), et en crèches (+56 K€).

L’ensemble de ces redevances évolue de manière importante d’année en année :

  • 2018 + 5,3 % par rapport en 2017
  • 2017 + 9,4% par rapport à 2016
  • 2016 + 4,1 % par rapport à 2015

Produits exceptionnels : 2,20 M€ constitués pour l’essentiel du produit de la cession de la propriété communale située au 57 rue du Général Leclerc (1.900 K€) et d’opérations de régularisation des rattachements de 2017 (150 K€).

Réponse de Monsieur Dannepond (Cinquième adjoint Finances) : Les Bois-Colombiens sont satisfaits des services fournis.

Merci les Bois-Colombiens

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Un taux de taxe d’habitation inchangé et pourtant !

Il y a quelques jours, est paru un article sur le Parisien intitulé Hauts-de-Seine : à un an des municipales, c’est la pause fiscale ! (http://www.leparisien.fr/hauts-de-seine-92/hauts-de-seine-a-un-an-des-municipales-c-est-la-pause-fiscale-05-05-2019-8066031.php)

Pour une fois que nous parlions de notre chère ville, aucune publicité, sur le site de la Mairie. Et pour cause ! Nous sommes toujours sur le podium et de surcroit à la première place avec un taux de 24,98 % pour la taxe d’habitation, soit le plus élevé des Hauts-de-Seine et ce malgré quatorze années de taux inchangé !

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Invitation à un débat public

A l’issue de son assemblée générale annuelle l’association Changeons d’éRe vous invite, le jeudi 13 juin, à participer à un débat public « Comment envisagez-vous Bois-Colombes dans les années à venir ? »

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Mobilisation contre l’ordonnance de quitter le territoire de madame Shéryl NUNAG

Historique : Une mère de deux enfants de 3 et 5 ans, nés en France et tous les deux scolarisés en école maternelle de Bois-Colombes, fait l’objet d’une ordonnance de quitter le territoire français (OQTF). D’origine philippine, Shéryl vit en France depuis 2006 et a épousé son mari en France le 5 juillet 2014. Elle n’a plus aucune famille aux Philippines, ses parents étant en France et titulaires de cartes de séjour. Pourquoi pourrait-t-elle être expulsée ? Titulaire depuis 2013 d’un titre de séjour « salarié », celui-ci n’a pas été renouvelé après avoir perdu un de ses employeurs à la suite d’un conflit : « elle a travaillé 120h au lieu de 150h le mois dernier ». Une mobilisation organisée par les parents d’élèves de l’école quelques jours avant le Conseil et relayée par un Youtubeur de renom ayant ses enfants dans la même école a permis d’obtenir plusieurs milliers de signature d’une pétition demandant la suspension de toute procédure d’expulsion et le réexamen de sa situation.

Juste avant le Conseil Municipal du 09 avril dernier, le Maire est venu voir Isabelle Dahan pour lui parler de la situation de Shéryl, expliquant qu’elle aurait dû venir le voir plus tôt, que depuis plusieurs jours, il était en relation avec le Cabinet du Préfet, que ce dernier lui avait affirmé qu’il ne pouvait plus rien faire car le Tribunal avait confirmé l’Ordonnance de quitter le territoire français, que la Préfecture avait  des directives strictes, que la mobilisation desservait la cause plus qu’elle ne la servait car la Préfecture n’aimait pas la publicité, que cette mobilisation devrait servir à aider Shéryl, lorsqu’elle sera rentrée aux Philippines, à se payer un billet d’avion pour revenir en France, que le Cabinet du Préfet lui avait dit que la meilleure chose à faire était, qu’une fois rentrée aux Philippines, elle revienne en France de façon régulière et dépose un nouveau dossier…

Ces propos ayant été tenus avant le Conseil, Isabelle Dahan a souhaité aborder de nouveau la situation de cette famille lors du Conseil Municipal (qui fait l’objet d’un compte-rendu intégral reproduisant l’intégralité de nos propos) dans les termes suivants :

« Je pense que la majeure partie d’entre nous est au courant de la situation de Mme Nunag, maman de 2 enfants scolarisés à Paul Bert, sous le coup d’une OQTF alors que toute sa famille (mari + parents + belle-famille) réside en France et qu’elle n’a plus personne aux Philippines.

Une mobilisation importante a été organisée à l’initiative des parents d’élèves et relayée par un Youtuber de renom (ndlr Carlito) et cette mobilisation ainsi que le dépôt d’une requête en sursis à exécution et d’un recours devant la Cour d’Appel ont permis d’éviter temporairement le retour aux Philippines de cette maman ce soir puisque son avion était prévu ce soir.

Vous m’avez indiqué juste avant le Conseil que vous étiez en lien avec le Préfet depuis jeudi et que cette situation vous touchait puisque vous étiez père et grand-père.

Alors, puisque cette situation vous touche, ce qui pourrait être très utile serait que, comme vous m’avez indiqué que cette famille n’avait jamais posé de problème, vous rédigiez une attestation et l’adressiez à son avocate pour qu’elle la joigne au dossier judiciaire comme il y a des procédures en cours, notamment devant la Cour Administrative d’Appel en appel du jugement du Tribunal Administratif qui a rejeté le 1er recours« .

Réponse de Monsieur Révillon :

Il n’a pas compris pourquoi la situation ne lui a pas été soumise plus tôt. Le préfet lui a dit que le Tribunal Administratif avait validé la décision et que, du coup, il ne pouvait pas faire grand-chose. Le préfet lui a dit qu’il fallait trouver une solution pour qu’elle revienne en France légalement. En 2013, lorsque son premier titre lui a été accordé, cela était limite et certaines personnes se seraient fait remonter les bretelles car elle n’aurait pas dû l’avoir.

Il fera ce qu’il pense qu’il doit faire mais il ne veut pas qu’un courrier de sa part soit instrumentalisé. Il pense que la mobilisation n’a pas aidé la famille. Il a rappelé que lui n’aimait pas Facebook et les réseaux sociaux..

Myriam Petit et Isabelle Dahan ont réinsisté sur la nécessité d’un courrier de sa part à verser au dossier judiciaire, que cela n’était pas très compliqué et qu’on pouvait lui donner les coordonnées de l’avocate de Mme NUNAG pour qu’il discute directement avec elle de ce qu’il pourrait faire concrètement pour aider cette femme et sa famille.

Il nous a répondu qu’il avait déjà échangé plein de mails avec le Préfet, ce à quoi Isabelle Dahan lui a répliqué que l’avocate n’avait pas copie de ces échanges de mails qui ne pouvaient donc pas être utilisés alors qu’une attestation de sa part l’était.

Le ton est un peu monté parce qu’on le sentait très réticent mais – comme toujours – tout le monde est resté très courtois.

Finalement, en fin de conseil, la directrice de cabinet du Maire est venue voir Isabelle Dahan pour qu’elle lui communique les coordonnées de l’avocate, ce qui a été fait depuis lors.

A ce jour, Mme NUNAG est toujours en France dans l’attente de l’audience devant la Cour Administrative d’Appel aux fins de réexamen de sa situation.

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Quid des travaux prévus cette année au lycée Albert Camus ?

Lors du conseil municipal du 19 février, nous avons posé la question de savoir si la municipalité savait où nous en étions du planning des travaux sur le lycée Albert Camus.

Réponse : 

  • L’architecte est venu présenter le projet
  • Les élèves et les parents d’élèves sont informés via le Conseil d’Administration du lycée
  • Une réunion publique va être organisée
  • La municipalité en est au choix des entreprises
  • Le Maire demande la rénovation des équipements sportifs à l’issue des travaux du lycée
  • A priori, les travaux démarreraient bien en Juin 2019
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